4166 W 1-1465
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/10/2024
Présentation du contenu
Dossiers médicaux des enfants pris en charge par la Maison Départementale de l'Enfance (MDE) entre 1978 et 2018. La MDE accueille des mineurs de 0 à 18 ans confiés par les services de l'Aide Sociale à l'Enfance sur décision des autorités judiciaires ou confiés par leur famille. Les dossiers médicaux archivés par année et par ordre alphabétique sous la référence 4166 W viennent compléter les dossiers médicaux archivés sous la référence 4147 W. Les dossiers 4147 W et 4166 W forment l'ensemble des dossiers médicaux de la MDE. Il y a également 7 dossiers enfants incomplets ou dossiers médicaux enfants (4166 W 1459 à 4166 W 1465).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers enfant/fratrie ont été conservés.
Aucun tri ou échantillonnage n'a été réalisé.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par année d'entrée dans la Maison départementale de l'enfance.
Un dossier correspond a un enfant ou a une fratrie.
Conditions d'accès
Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1986
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossier médical.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1978