4216 W 1-67
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/10/2025
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers de récolement relatifs aux travaux du tunnel des Grands Goulets sur la route départementale n°538 (RD 538) et le giratoire en amont sur la route départementale n°103A (RD 103A).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossiers de récolement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
plannings, journaux de chantier, rapports de poste entreprise, journaux de chantier contradictoire, plans, rapports, rapports journalier des entreprises.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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