4372 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux

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Cote/Cotes extrêmes

4372 W 1-6

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.10 ml

6 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs à la déconstruction de l'ancien Pont des chaînes à Die sur la route départementale n°93 (RD 93).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4372 W 1-6

Date

2007-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Projets.

Cote/Cotes extrêmes

4372 W 2

Date

2007-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

plans, estimation détaillée, détail estimatif.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable