3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 74-147

Date

1981-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 78-147

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

LACHARNAY ET GUY.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 116

Date

2002-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Visites de contrôle de l'IT, demande de dérogation pour un apprenti mineur.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008

Mots clés matières