29 vendémiaire an VII-3 vendémiaire an IX

Études notariales de Vesc.

Date

1569-1832

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Vesc (Drôme, France)

Vesc. Étude n° 2 (Le Poët-Célard).

Biographie ou Histoire

Office créé en 1775 et transféré à Montjoux en 1831.

Histoire de la conservation

Office créé à Vesc "pour la communauté du Poët-Célard".

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 17 août 1775 [AD26, B 718, 9 U 6 ; AN, V 1/476, pièce 458 ; AN, 20030056/7].

Ordonnance de transfert de la résidence de Vesc à La Paillette, hameau de Montjoux du 14 décembre 1831 [AD26, UP 4328].

Noyer, Jean Hector (1733-...).

Biographie ou Histoire

Né en janvier 1733.

Notaire actif entre 1775 et 1818.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 17 août 1775 [AD26, B 718, 9 U 6 ; AN, V 1/476, pièce 458 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1818 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Noyer, Jean Hector (1733-...)

Minutes.