3004 W 1-504
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Le Département gère un patrimoine varié dont il est propriétaire : gendarmeries, bâtiments à vocation sportive et espaces naturels, culturels, bâtiments sociaux, administratifs ou encore liés à l'enseignement (ex. collèges depuis 1985). Les deux missions du service Construction sont la gestion technique (travaux, pilotage opérations de restructuration, extension ou construction...), l'organisation de marchés publics et la comptabilité des travaux ainsi que la gestion patrimoniale (acquisition et aliénations de terrains et d'immeubles, baux à loyers et recouvrement des redevances, conventions...). Ce versement comprend d'une part, les dossiers produits dans le cadre de ces deux missions de 1939 à 2010 et de l'autre, ceux relevant de son fonctionnement général de 1969 à 2005.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
convention entre le Syndicat Mixte de la Zone Nordique de l'Echaillon et M. Serge Vassal du 1er mai 2000 au 30 avril 2003, convention et avenant de délégation de service public avec M. et Mme Serge Vassal du 1er mai 2003 au 30 avril 2007, correspondance.
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Mots clés collectivités