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18 G - Chapitre de Saint-Pierre de Bourg-lès-Valence
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Particularité du document
Répertoire numérique rédigé par Jacques de Font-Réaulx (1933).
1. Archives inventoriées par les chanoines Masse et Robin
Liasse 9. – Procès contre Antoine et Laurent de Sassenage, seigneur de Montélier au sujet d'une pension de 25 ducats.