3654 W - Préfecture, direction des ressources humaines des moyens et des mutualisations, bureau de l'organisation administrative et du patrimoine immobilier

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Cote/Cotes extrêmes

3654 W 1-12

Date

2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.20 ml, 9 article(s)

Origine

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/06/2019

Présentation du contenu

Grand débat national Cahiers citoyens et contributions citoyennes

Cote/Cotes extrêmes

3654 W 1-12

Date

2019-2019

Présentation du contenu

Cahiers citoyens et contributions citoyennes (du 15 janvier au 15 mars 2019).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Sauzet.

Cote/Cotes extrêmes

3654 W 3

Date

2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux