857 W 1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés en 1979 par la préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des Étrangers.
Mode de classement
Ce versement anciennement coté 79/11 a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en mai 1997. Ces documents ont été identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
Tous les articles sont communicables à 50 ans.
Langue des unités documentaires
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers nominatifs des ressortissants étrangers ayant acquis la nationalité française : B-C.
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2030.
Délai60 ans
Première année communicable2030
Mots clés matières
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