3998 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

3998 W 1-45

Date

1933 - 2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,4 ml

45 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Ressources humaines. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 1-45

Date

1933-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Revendications syndicales.

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 9

Date

1966 - 1991

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Notes et correspondance (1966-1991), dossier des personnels (1966-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991