4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 41-46

Date

1989-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 45-46

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

PR 9+850. - Accès lotissement.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 45

Date

2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note récapitulative, compte rendu de réunion, plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable