3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction des Bâtiments

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-85

Date

1959-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,66 mètres linéaires 74 boites

Origine

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 37-47

Date

1975-1984

Mots clés lieux

Mots clés matières

Transfert de la DDASS.

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 38

Date

1979-1982

Présentation du contenu

Avant projet sommaire, plans, estimation sommaire des dépenses, correspondance, dépôt demande permis de construire, procès-verbaux et délibérations, plans.

Mots clés lieux