Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Le fonds est composé de deux registres de délibérations du conseil municipal et de cinq registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
Mode de classement
En 2022, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en sous-série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
DUMAS (Jean-Claude), dans Club Sportif et Culturel Mottois : section Cahier de l'Oule « Le Pays de l'Oule La Motte-Chalancon », Mollans- sur-Ouvèze, Le Gardenotes Baronniard & Patrimoine de la vallée de la Drôme, 2010.
Mots clés lieux