3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre

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Cote/Cotes extrêmes

3163 W 1-438

Date

2000-2005

Importance matérielle

450 article(s)

Origine

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/02/2015

Présentation du contenu

Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme (PLU). Ils proviennent de l'unité territoriale de Die de la Direction départementale des Territoires (DDT). En 2014, la mission a été transférée à l'unité territoriale Nord, à Valence.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 1-438

Date

2000-2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 377-436

Date

2000-2005

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 377-380

Date

2005

Commune de Bezudun-sur-Bine, n°051_0002.

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 392

Date

2005

Mots clés lieux