2866 W - Direction départementale des Territoires de la Drôme, pôle finance et moyens

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Cote/Cotes extrêmes

2866 W 1-520

Date

1939-2002

Description physique

6,9 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le31 janvier et le 23 mai 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser la gestion des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a entrepris de collecter et classer les archives modernes (1800-1940) et contemporaines (après 1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour la subdivision de Die, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries O (3O 2160-2422), S (144 S) et W (le présent bordereau) sous la forme de trois bordereaux de versement distincts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 5-471

Date

1939-2002

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 20-346

Date

1939-1998

Présentation du contenu

Classement du général au particulier, puis par points kilométriques (PK) et point de repérage kilométrique (PR).

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 20-55

Date

1956-1992

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 24-28

Date

1977-1987

Mots clés lieux

Rectification de virages dangereux en aval de la déviation de Poyols. - Acquisition de terrains et enquête d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 27

Date

1980-1985

Présentation du contenu

Plans, documents d'information, profil, états parcellaires, mémoires, actes de promesse de vente, procès-verbaux de délimitation, bordereau, bon de commande, documents d'arpentage, notes, avis, arrêtés préfectoraux, rapport, copie de registre d'enquête publique, notes intérieures au service, correspondance.