2866 W 1-520
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré le31 janvier et le 23 mai 2007.
Présentation du contenu
Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser la gestion des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a entrepris de collecter et classer les archives modernes (1800-1940) et contemporaines (après 1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour la subdivision de Die, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries O (3O 2160-2422), S (144 S) et W (le présent bordereau) sous la forme de trois bordereaux de versement distincts.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Classement du général au particulier, puis par points kilométriques (PK) et point de repérage kilométrique (PR).
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plans, documents d'information, profil, états parcellaires, mémoires, actes de promesse de vente, procès-verbaux de délimitation, bordereau, bon de commande, documents d'arpentage, notes, avis, arrêtés préfectoraux, rapport, copie de registre d'enquête publique, notes intérieures au service, correspondance.