3163 W 1-438
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/02/2015
Présentation du contenu
Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme (PLU). Ils proviennent de l'unité territoriale de Die de la Direction départementale des Territoires (DDT). En 2014, la mission a été transférée à l'unité territoriale Nord, à Valence.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation