H-dépôt 9/1122-1133 - Centre hospitalier de Valence, pôle médicotechnique et santé publique, service anatomo cytopathologie

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Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1122-1133

Date

1986 - 1993

Importance matérielle

12 article(s)

Origine

Centre hospitalier de Valence/Pôle médicotechnique et santé publique / Service Anatomo cytopathologie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/06/2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination a également été rédigé par ce service qui versait et éliminait pour la première fois ses documents.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis à un délai d'incommunicabilité de 120 ans.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1122-1133

Date

1986-1993

Présentation du contenu

Classement chronologique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Conditions d'utilisation

Les documents ne seront communiqués que sur autorisation donnée par le service d'anatomo cytopathologie du centre hospitalier de Valence.

13 août-31 décembre 1992

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1132

Date

13 août 1992 - 31 déc. 1992

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans