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3754W - Conseil Département, DGA des Solidarités-Direction des Territoires du Grand Valentinois, Centre Médico-social de Chabeuil

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Cote/Cotes extrêmes

3754 W

Date

2000-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Importance matérielle

0.6 ml, 6 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social de Chabeuil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/12/2020

Présentation du contenu

Échantillonnage des Dossiers Familiaux Uniques (DFU) clos entre 2011 et 2014 et comptes rendus de réunion papier des années 2008-2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à la charte d'archivage de la DGA Solidarités 9/10 dossiers ont été éliminés.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos : conservation d'1 dossier sur 10.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

aide sociale

Cote/Cotes extrêmes

3754 W 1-3754 W 59

Date

2000-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

3754 W 1-3754 W 20

Date

2003-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

TROU

Cote/Cotes extrêmes

3754 W 20

Date

2003-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014