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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 41-46

Date

1989-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 112 (Drôme, France)

Communes de Peyrins et Génissieux, PR 16+530. - Déviation de la route sur 767 mètres et reconstruction du pont sur la Savasse.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 43

Date

2007

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Avant-projet sommaire, correspondance, plans, compte rendu de réunion, notes, solutions proposées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 112 (Drôme, France) -- Génissieux, Route départementale 112 (Drôme, France) -- Peyrins