3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 84 ans à partir de 2008
Notes
III/ compte-rendus/PV CHSCT (2004-2008), désignation des membres (2003,2005-2007),accident du travail (GAS 2003), médecine du travail (2003-2004), IV/ rupture conventionnelle salariée protégée (2008), V/ licenciement de salarié protégé ( 2002), transfert activité NOBEL SPORT vers CHEDDITE ( 13 salariés dont 8 protégés, 2000).
Mots clés matières
Mots clés collectivités