3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Visite IT et suite visite CRAM (2002-2006), procès-verbaux et rapport au parquet (2006-2007), accords d'entreprise (1993-2006), réglement intérieur (1993-2002), conflits collectifs (2008-2008), réunions de CHSCT (2006-2007), désignation des membres CHSCT (2001-2007), rapports annuels (2001-2008), décision de contestation d'avis médecine du travail (2005), accidents du travail (2006-2008). Chantiers, plans de prévention (2007). Contrôle de l'établissement : données générales, rapport annuel au C.E. (1993-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1980
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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