Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2008
Notes
III/ durée du travail : décision (2001), réunions CHSCT (2002-2008), désignation des membres (2001-2003, 2005), bilan annuel (2001, 2004, 2006, 2007), rapports d'enquête pour deux accidents du travail (2003), PSPPS (2002), IV/ rapport 2007 sur l'égalité professionnelle.
Mots clés matières
Mots clés collectivités