2 E et E - Notaires (Chamaret)

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Date

1573-An IX

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1776.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 17 janvier 1776 [AN, V 1/482, pièce 82]

Biographie ou Histoire

Baptisé le 19 mars 1736.

Notaire actif à partir de 1776.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 17 janvier 1776 [AN, V 1/482, pièce 82].

Mots clés personnes

Procédures d'inventaires (16 septembre 1767-1er vendémiaire an IV).

Cote/Cotes extrêmes

2 E 10524

Date

16 septembre 1767-1er vendémiaire an IV

Présentation du contenu

Actes complémentaires (1767, 1787-1789, 1792-an IV).

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 5867/R1 (2011).