Justification de l'opération (rapport de 2005), comptes rendus de réunions (dont chantier), cahier journal du chantier, constats d'événements et constat d'huissier, correspondance avec les riverains, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Route départementale 102.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 33-36

Date

1999-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 102 (Drôme, France)

Commune de Charpey, RD 102 PR4+077 - RD 119 PR15+195. - Aménagement du carrefour de la Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 33-35

Date

1999-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 102 (Drôme, France) -- Charpey