Aide à la recherche

3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-73

Date

1981-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

entreprise, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 3-25

Date

1985-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

VACANCIEL.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 24

Date

1994-2010

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Accords d'entreprise négociations annuelles obligatoires, accord sur la mise en place d'un CHSCT, ordonnance de la cour administrative d'appel de LYON concernant un recours hiérarchique, procès-verbaux des élections de délégués du personnel et du comité d'entreprise.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010

Mots clés matières

élection professionnelle, délégué du personnel, comité d'entreprise