3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Notes
III/ compte-rendus réunions (1997,2000), désignation membres CHSCT (1996-2003), IV/ documents relatifs à la fusion avec PENAUILLE et au transfert de salariés (1999-2002), V/ délégués syndicaux: désignation, correspondance (1999-2006),élections DP (2001-2008); CE: réunions (1996-2002), élections (2001-2005).
ex-PENAUILLE, ex-SFNI à PIERRELATTE
Mots clés matières