4346 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 1-49

Date

1940-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,05 ml

49 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/07/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 5-49

Date

1959-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 19-49

Date

1976-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 22-24

Date

1981-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 23-24

Date

1991-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Réfection de l'étanchéité haute de l'ouvrage.

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 23

Date

1991

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Correspondance, devis, marché, plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable