4318 W - DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valentinois 1, Centre médico-social de Méliès (Valence), secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

4318 W 1-21

Date

1976-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.1 ml

21 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Méliès (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/04/2025

Présentation du contenu

Fiches médicales PMI du secteur de Fontbarlette pour les années 1976 à 1998. Ces fiches étaient conservées dans les sous-sols de la DT du Polygone (11 rue Maryse Bastié, Valence).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des territoires d'action médico-sociale.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées par année, puis alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4318 W 1-21

Date

1976-1998

Présentation du contenu

Fiches individuelles classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Année 1992 (A à Y).

Cote/Cotes extrêmes

4318 W 20

Date

1992-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1992