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4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités, Sous-Direction Enfance Famille, Service Ressources et Offres d'Accueil

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Cote/Cotes extrêmes

4468 W 1-233

Date

1956-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3,5 ml

233 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2026

Présentation du contenu

Le versement est composé comme suit : Tarification des établissements d'accueil de 2006 à 2021 (4468 W 1-224) ; Évaluations externes des établissements ANEF et EOVI entre 2016 et 2018 (4468 W 226-227) ; Commissions permanentes de 2012, 2013, 2015 et 2016 (4468 W 228-231) ; Fonds de dossier historique du Patronage des jeunes garçons de Sauzet (1956-1981) (4468 W 232) et de l'association Les Foyers Matter (1982-1991) (4468 W 233).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage ne vigueur.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Sauzet (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Crest (Drôme, France), Vercheny (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France), Pierrelatte (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Bourdeaux (Drôme, France), Sauzet (Drôme, France), Bésayes (Drôme, France), Beaumont-en-Diois (Drôme, France)

Mots clés collectivités

Association Cheval Horizon (Valherbasse, Drôme, France), Association Nationale d'Entraide Féminine Vallée du Rhône (ANEF Vallée du Rhône, Bourg-lès-Valence, Drôme, France), Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE, Crest, Drôme, France), Fondation Robert Ardouvin (Vercheny, Drôme, France), Les foyers matter (Montélimar, Drôme, France ; association), Association Pluriels (Saint-Paul-Trois-Châteaux, Drôme, France), Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (Valence, Drôme, France ; association), Association La maison des Marches (Besayes, Drôme, France), Association Trait d'union (Bourg-lès-Valence, Drôme, France), Fédération Aide à domicile en milieu rural (ADMR de la Drôme, Saint-Marcel-lès-Valence, Drôme, France), Association Le Bois Margaux (Crest, Drôme, France), Lieu de vie Plain Champ (Beaumont-en-Diois, Drôme, France), Lieu de vie Poser sa valise (Pierrelatte, Drôme, Valence), Les Tracols (Saint-Laurent-en-Royans, Drôme, Valence ; association), Foyer éducatif romanais (Romans-sur-Isère, Drôme, France ; association), Maison d'enfants à caractère social Rayon de Soleil (MECS, Bourdeaux, Drôme, France), Patronnage des jeunes garçons de Sauzet (Sauzet, Drôme, France ; association)

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 1-224

Date

1956-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 37-52

Date

2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 38-39

Date

2012-2012

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

compte administratif, budget primitif.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable