3324 W 1-14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/06/2016
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers familiaux uniques clos en 2005 et 2010.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination de 0,2 ml d'archives a été effectué en parallèle de cet échantillonnage.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communibables que sur autorisation après un délai de 50 ans à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échantillonage des années en 0 et 5 de dossiers familiaux uniques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Présentation du contenu
Echantillonage des années en 0 et 5.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010