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1326 W - Trésorerie générale.

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Autres Cotes

1326 W 1-33

Date

1974-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

33

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorerie générale.

Modalités d'entrées

La date du versement est inconnue.

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en juin 1995.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

1326 W 19-27, 32

Date

1977-1980

Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel, la Motte-Fanjas ; service des eaux de Bouvante, service des eaux de la Motte-Fanjas.

Cote/Cotes extrêmes

1326 W 21

Date

1977

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; concession de terrain dans le cimetière ; indemnités de fonction, traitements, cotisations ; travaux : école, lavoir, électrification rurale, cimetière ; rôle des eaux.