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2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

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Date

1335-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office créé en 1680.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 8 août 1680 [AN, V 1/19, pièce 96]

SCP Françoise BADOY-BARNASSON, Jean-Yves BARNASSON, Aymar DE GESTAS DE l'ESPÉROUX et Nicolas GILLES, notaires associés.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 2009 et 2012.

Successeur de : SCP Françoise BADOY-BARNASSON, Michel FRANCPOURMOI, Jean-Yves BARNASSON et Aymar DE GESTAS DE l'ESPÉROUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 28 octobre 2009 [JORF]. Arrêté du 12 juin 2012 [JORF].

Mots clés personnes

Badoy-Barnasson, Françoise, Barnasson, Jean-Yves René Marie, Gestas de l'Espéroux, Aymar Olivier Marie de, Gilles, Nicolas