3221W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/02/2015
Présentation du contenu
Archives de l'ex-subdivision de Saint-Vallier et archives du service Subvention voirie de la Direction des Déplacements (20% des années en 0 et 5).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Acquisitions foncières, plans parcellaires, procès-verbaux, notes, certificats de vente de terrains.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux