3221 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Déplacements

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3221W

Date

1866-2000

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

Direction départementale de l’Équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2015

Présentation du contenu

Archives de l'ex-subdivision de Saint-Vallier et archives du service Subvention voirie de la Direction des Déplacements (20% des années en 0 et 5).

Cote/Cotes extrêmes

3221 W 1-11

Date

1866-1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Service Vicinal Saint-Vallier / Saint-Barthelemy-de-Vals.

Cote/Cotes extrêmes

3221 W 5

Date

1869-1956

Description physique

papier

Présentation du contenu

Acquisitions foncières, plans parcellaires, procès-verbaux, notes, certificats de vente de terrains.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux