3999 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3999 W 1-11

Date

1966 - 2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1 ml

10 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Finances. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Cote/Cotes extrêmes

3999 W 1-11

Date

1966-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3999 W 1-6

Date

1994-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Préparation et suivi.

Cote/Cotes extrêmes

3999 W 6

Date

2003 - 2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable