3332 W 1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques (DFU) classés alphabétiquement et clos en 2010.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Echantillonnage des années en 0 et 5 de dossiers familiaux uniques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)
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