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3332 W - Conseil général, Direction générale adjointe des solidarités, Direction territoriale du Grand Valentinois, Centre médico-social de Valensolles Valence

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Cote/Cotes extrêmes

3332 W 1-17

Date

1982-2010

Importance matérielle

1.70 ml, 17 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social de Valensolles (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques (DFU) classés alphabétiquement et clos en 2010.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

action sociale, famille

Cote/Cotes extrêmes

3332 W 1-17

Date

1982-2010

Présentation du contenu

Echantillonnage des années en 0 et 5 de dossiers familiaux uniques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)

SE-TH.

Cote/Cotes extrêmes

3332 W 16

Date

2003-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)