7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 48-75

Date

1879-1936

Cote/Cotes extrêmes

7 M 54-75

Date

1879-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 67-74

Date

1882-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 68-74

Date

1882-1936

Présentation du contenu

Statuts, listes nominatives, feuilles signalétiques, modèles de carnets d'adhérent, déclarations de constitution, d'adhésion, de démission, feuilles d'information, arrêtés, états, notes, articles de presse, brochures, notices de renseignements, extraits du registre de délibérations, comptes rendus et procès-verbaux de réunion, correspondance (contient aussi un avis d'ordonnancement, un extrait du plan cadastral, un devis estimatif, un télégramme, un ordre de reversement, un rapport, un extrait de casier judiciaire).

(3) Les dates entre parenthèses ne sont pas les dates extrêmes de l'existence des syndicats. Il s'agit des dates de documents relatifs à ces syndicats.

Parnans - Roynac. - Parnans, syndicat agricole et syndicat de drainage (1925) (6). Piégon, syndicat agricole (1898, 1900). Piégros-la-Clastre, syndicat agricole (1899). Pierrelatte, syndicat agricole (1888, 1897). Pierrelongue, syndicat agricole (1909, s.d.). Pommerol, syndicat professionnel (1893, 1895). Ponsas, syndicat contre le phylloxéra (1885, 1887, 1890). Pontaix, syndicat agricole (1911, 1926, 1930). Portes-lès-Valence, syndicat de culture mécanique de Tagenas (1921, 1926). Propiac, syndicat agricole (1918, 1925). Puygiron, syndicat agricole de Puygiron-Rochefort (s.d., 1920). Rémuzat, syndicat agricole (s.d., 1930). Rochechinard, syndicat agricole des propriétaires du Royans (1910-1911). Rochegude, syndicat agricole (1899). Romans, syndicat professionnel agricole du Nord de la Drôme (1901), syndicat agricole (1897-1920), syndicat agricole du canton de Romans [1905], chambre syndicale des propriétaires agriculteurs, fermiers et laitiers de Romans et de la région (1909, 1920), syndicat des planteurs de tabac du canton de Romans (1911), Fédération des syndicats des planteurs de tabac du département de la Drôme (1911-1913). Rottier, société du progrès agricole (1885). Rousset, syndicat agricole (1920), syndicat agricole pour achat de nicotine (1911-1912). Roynac, syndicat agricole (1890-1920).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 72

Date

1885-1930

Présentation du contenu

(6) Note de 1925 informant que les deux syndicats ne fonctionnaient plus.