2928 W 1-155
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La direction départementale des renseignements généraux a été dissoute le 30 juin 2008.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/03/2013
Versement effectué en application des instructions contenues dans la circulaire AD 2001-1 du 03 juillet 2001 de Monsieur le Ministre de l'intérieur et Madame la Ministre de la Culture et de la Communication.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Résultats d'élections politiques, coupures de presse, notice des élus, notes de renseignements généraux, enquêtes sur les personnalités. Dossier d'études cantonales: coupures de presse, notes de renseignements généraux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
100 ans à compter de l'année 2005.
Notes
Affermage du service des eaux (1993-1996), caserne Bon/Marques avenue et affaires liées aux commerçants (1989-1998), présence de personalités palestiniennes pour les fêtes du jumelage (12/07/1997), situation de l'emploi dans le secteur transport et travaux publics (29/07/1992), situation de l'emploi dans le secteur cuirs et peaux (1994), canton Romans II situation économique et sociale (1993), commémoration du 8 Mai 1945 (09/05/1996), ligne ferroviaire Grenoble - Valence (28/06/96), politique de la ville délinquance des mineurs (08/02/1996), comité de défense romanais et péageois (22/11/95), implantation d'une mosquée par la communauté turque (11/06/1991), nucléaire (08/09/1995), projet d'ouverture d'une nouvelle grande surface (06/07/1995), incendie volontaire bar Le Constantinois (1994), polémique opposant Georges Durand et Gérard Chaumontet (1994), affaire Armelle Ogier (1994-1995), contrôle administratif d'une entreprise de démolition automobile (04/12/1992), conflit entre la direction de l'enseignement catholique et la municipalité romanaise (05/06/1991),
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