Séderon. - Communauté de Communes des Hautes Baronnies. - Travaux de signalétique patrimoniale et historique à Mévouillon et Montauban sur Ouvèze.

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3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques Territoriales / Service Relations avec les Collectivités

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3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques Territoriales / Service Relations avec les Collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3342 W 1 - 109

Date

2008-2012

Importance matérielle

0.6 ml, 109 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/07/2016

Présentation du contenu

3342W - Conseil départemental de subventions d'investissement aux collectivités soldés en 2012. (cf. aussi le bordereau de pré-archivage 65PA). Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions ou de subventions, états liquidatifs, certificats de paiement.