Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Étude transférée de Luc-en-Diois à Poyols pendant la Révolution, puis de Poyols à Luc-en-Diois en 1843. Office supprimé en 1923.
Documents en relation
Source(s) : Transfert de résidence de Poyols à Luc-en-Diois avec autorisation de rester à Poyols le 12 août 1832, puis transfert effectif le 7 août 1843 [AN, 20030056/7]. Titre éteint le 11 décembre 1923 [AN, 20030056/22].
Biographie ou Histoire
Notaire actif entre 1872 et 1923.
Successeur de : Morand, Jules Auguste.
Documents en relation
Source(s) : Décret du 16 mai 1872 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Décès avant 1923 [AN, 20030056/22].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
n° 1-63.
Attention les actes sont rangés à l'envers.