7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 406-557, 849-861

Date

1887-1951

Cote/Cotes extrêmes

7 M 411-436

Date

1896-1939

Cote/Cotes extrêmes

7 M 421-432

Date

1913-1937

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

7 M 427-429

Date

1919-1936

Travaux effectués, répartition des dépenses, état des fonds. - Compte rendu au ministre pour les années 1919-1934.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 429

Date

1921-1935

Présentation du contenu

États, listes, comptes rendus, rapports, brochure, notes, correspondance.