Délibérations des communautés d'habitants

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Archives départementales de la Drôme

Histoire de la conservation

Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.

Présentation du contenu

Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés lieux

1644-1677, 1789

Autres Cotes

1 Num 1276

Date

1644-1789

Présentation du contenu

Enregistrement (s.d., 12 janvier 1664-20 novembre 1644, 11 janvier 1651-20 décembre 1651, s.d., 10 février 1652-6 novembre 1652, 1659, 3 janvier1661-4 août 1661, 8 novembre 1676-30 décembre 1677, 15 octobre 1789).

Existence et lieu de conservation des originaux

Originaux conservés aux archives de la commune de Crupies, sous la cote BB 1.