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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (s.d., 12 janvier 1664-20 novembre 1644, 11 janvier 1651-20 décembre 1651, s.d., 10 février 1652-6 novembre 1652, 1659, 3 janvier1661-4 août 1661, 8 novembre 1676-30 décembre 1677, 15 octobre 1789).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives de la commune de Crupies, sous la cote BB 1.
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