2032 W 1-38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Le bâtiment de la direction territoriale a été acheté par le Département à Mme Penet en 1965. Des travaux ont été réalisés jusqu'en 1968 afin de permettre dans un premier temps l'installation du dispensaire d'hygiène sociale appelé aussi "dispensaire antituberculeux". Puis, la Sous direction Territoriale a pris ses fonctions à partir d'avril 1993. Un déménagement est prévue pour 2012 dans des locaux neufs. C'est pourquoi, lors de l'archivage des documents correspondant à l'époque du dispensaire ont été retrouvés.
Conditions d'accès
Ce fonds est en partie communicable.
Des cotes sont sousmises à des délais de communicabilité :
- 50 ans pour certains documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée
- 120 ans pour certains documents contenant des informations médicales
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Présentation du contenu
Dossiers sur les locaux de Donzère, Grignan, Saint-Paul, Montélimar Est, Dieulefit, Pierrelatte, Nyons, Montélimar Sud, comptes rendus de réunions, notes, documentation, plans, correspondance, relevés de conclusion du comité.
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