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2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Déplier tous les niveaux

Date

1350-1953

Importance matérielle

8856 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Sahune à Volvent (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 24 de Valence (1878-1941) ;
  • mise à jour de juillet 2018 : étude n° 6 de Saillans (1851-1881), étude n° 7 de Saillans (1825-1940), étude n° 4 de Saint-Martin-en-Vercors (1931-1934).

Mots clés lieux

Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1931.

Histoire de la conservation

Les minutes sont transférées à Me Barret, notaire à Saint-Donat-sur-l'Herbasse [AD26, UP 4357].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 28 juillet 1931 [AD26, UP 4357].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1795 et 1826.

Successeur de : Bossard, Charles Joseph.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 25 germinal an III [AN, BB 10/130]. Démission en 1826 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Sablière-Deshayes, Sébastien

an VIII

Cote/Cotes extrêmes

2 E 9142

Date

an VIII