Comités de coordination territoriale concernant le territoire Drôme Provençale : comptes rendus.

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3796 W - Conseil départemental/DGA des Solidarités/Secteur Drôme provençale/Direction des territoires Drôme Provençale/service montilien (Montélimar Espoulette)

Déplier tous les niveaux

3796 W - Conseil départemental/DGA des Solidarités/Secteur Drôme provençale/Direction des territoires Drôme Provençale/service montilien (Montélimar Espoulette)

Cote/Cotes extrêmes

3796 W 1-46

Date

2009-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,40 ml

4 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Direction des territoires Drôme Provençale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2021

Présentation du contenu

Ce versement comprend : - les dossiers originaux de MASP (Mesure d'accompagnement social personnalisé) traités par la Direction Territoriale Drôme Provençale, - les comptes-rendus de réunion d'équipe, de groupes de travail et du conseil de maison d'Espoulette, - les comptes-rendus des comités de coordination territoriale concernant le territoire de Drôme Provençale, - les courriers adressés aux usagers et partenaires des CMS des pôles montilien et tricastin, - les rapports d'activités des CMS Montélimar, St Paul 3 Châteaux et Pierrelatte.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

aide sociale