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3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 74-147

Date

1981-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 78-147

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

GAMON.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 121

Date

1999-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Enquêtes suite à accidents du travail, visites de contrôle de l'IT, procès-verbaux des élections des délégués du personnel, décision de dérogation horaire de travail pour un jeune stagiaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1987

Mots clés matières

accident du travail, élection professionnelle, délégué du personnel, horaire de travail