3975 W - Direction départementale de la Protection des populations, Service Sécurité sanitaire des aliments

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Cote/Cotes extrêmes

3975 W

Date

1975-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

7 ml

191 article(s)

Origine

Direction départementale de la Protection des populations / Service Sécurité sanitaire des aliments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/05/2023

Présentation du contenu

Fête de l'Aïd, Toxi-infections Alimentaires Collectives (TIAC), établissements fermés agréés et non agréés, fromageries, restauration collective, abattoirs, Polychlorobiphényles (PCB), Plan de surveillance / Plan de contrôle (PS/PC), rapports d'inspection.

Cote/Cotes extrêmes

3975 W 140-158

Date

1990-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

BSO: Rapports visités, dossier complémentaire (activité congélation), partie XIII plan HACCP BSO Tain l'Hermitage.

Cote/Cotes extrêmes

3975 W 143

Date

2004-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable 25 ans à compter de la clôture du dossier.