Ces archives sont consultables en salle de lecture des archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention 26000 Valence
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le cadre de classement regroupe les archives en fonction de leur provenance (préfecture, tribunal, centre hospitalier etc.) et de leur date, par série et sous-série, chacune représentée par une lettre et un chiffre. Il est identique dans chaque service d'archives départementales. Vous pouvez effectuer une recherche et parcourir les inventaires en ligne en utilisant ce cadre réglementaire.
Seuls les inventaires en ligne sont interrogeables par le biais de ce cadre de classement. Aussi, une recherche exhaustive ne peut pas être réalisée uniquement grâce à cet outil. Pour compléter celle-ci, il faudra venir consulter les autres instruments de recherche en salle de lecture et/ou rédiger une demande de recherche par courrier ou par mail aux Archives départementales.
Au fur et à mesure du classement des fonds et de l'entrée de nouveaux versements, le cadre de classement est mis à jour.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Les archives postérieures à 1940 provenant des administrations drômoises sont versées aux Archives départementales une fois qu'elles ne sont plus utiles à la gestion courante des affaires.
Ces versements intègrent la série W, créée en 1979, où les documents sont classés de façon continue, c'est-à-dire par service et par ordre d'entrée : n° de versement (identifie le service) + lettre W (archives postérieures à 1940) + n° article (numéro du dossier, de la boîte ou du registre)
Ainsi depuis 1940, les Archives départementales de la Drôme accueillent des versements de nombreux services notamment ceux :
- des différents services de la préfecture (cabinet du préfet, service de la réglementation et de la police générale, service de l'état civil identité passeports, affaires militaires, service de l'administration communale...) ;
- des sous-préfectures de Die et Nyons ;
- de la DDASS (direction départementales des Affaires sanitaires et sociales de la Drôme) ;
- de la DDE (direction départementales de l'Équipement) ;
- des tribunaux drômois (tribunal de grande instance de Valence, des tribunaux d'instance de Montélimar, Die, Nyons et Crest...) ;
- de tous les services du Conseil général de la Drôme (direction des Solidarités, direction Informatique, direction Culture, Sports, Jeunesse...).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Versement entré le 9 septembre 1992.
Présentation du contenu
- Stations d'épuration communales. - Fonctionnement et assistance technique : rapports et études (1982-1983).
- Schéma d'élimination des matières de vidange : marché, rapport, étude (1992, s.d.).
- Sollicitations pour nuisances diverses (1979-1984).
- Affichage publicitaire (1983).
- Mise en valeur piscicole et halieutique : plan quinquenal (1985).
- Lutte contre les moustiques : délibération (1970).
- Étude sur les corbeaux freux et l'évolution des populations d'étourneaux, les rapaces diurnes dans la Drôme (1985).
- Syndicat intercommunal de lutte contre les feux de forêt, forêt de Marsanne (1985).
- Plaquette "ces arbres que l'on aligne" (1986).
- Cinquantenaire de la disparition de l'ours brun (1987).
- Micro Centrales (1982-1985).
- Ressource en eau de la vallée du Rhône, lutte contre la pollution : rapport (1983).
- Villages et villes abandonnés dans la Drôme, enquête (1977-1978).
- Concours bâtiments d'élevage (1979-1982).
- Réserve naturelle des hauts plateaux, réserve des ramières (1985).
- Aménagement du lit du Roubion : étude (s.d.)
- Aménagement de l'Ouvèze : schéma (1984)
- Mesure de la radioactivité (1989-1990).
- Les carrières dans la Drôme et l'exploitation de granulats (1983-1985)
- FRAPNA : correspondance (1982-1987).
- Fédération de chasseurs : correspondance (s.d.).
- Pêche aux écrevisses (1982-1987).
- Classement du site de Combe-Laval (s.d.).
- Crupies. - Reboisement d'une propriété (s.d.).
- SEMMEDIRA (1988).
- Élimination des déchets industriels spéciaux. - Constitution d'une société d'économie mixte (1987).
- Étude hydrogéologique de la Molasse en Bas Dauphiné (1985).
- Périmètre de protection des zones de captage d'eau potable (1986-1989).
- Subvention de fonctionnement du comité départemental de Tourisme, office de Tourisme, syndicat d'initiative (1970-1977).
- Assises du tourisme de la Drôme (1988).
- Journée de l'arbre (1978-1980).
- Maison de la Drôme à Paris (1988-1990).
- Association des gîtes de France (1982-1990).
- Centre de vacances de La Motte-Chalancon (1989).
- Golf dans la Drôme (1987-1989).
- Tourisme fluvial (1985-1990).
- Château Loubet de Saint-Donat (s.d.).
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