4152 W 1-101
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/09/2024
Présentation du contenu
Dossiers enfant/fratrie individuels contenant les compte-rendus de COE (Consultation d'Orientation Educative) ou de SEE (Service Educatif Extérieur).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers enfant/fratrie ont été conservés. Aucun tri ou échantillonnage n'a été réalisé.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par année d'entrée dans la Maison départementale de l'enfance.
Un dossier correspond a un enfant ou a une fratrie.
Conditions d'accès
Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers individuels de l'enfant/fratrie.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1991
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1991
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1986
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