Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (3 février 1636-21 septembre 1699), actes isolés (2 octobre 1652-23 mars 1770), nomination d'un consul : requête adressée à l'intendant (s.d.).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Saint-Roman, sous la cote BB 1.