Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Condillac le 8 juillet 2003.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en avril 2004. Une partie du versement est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
L'article 7 est communicable, l'article 4 au bout de 30 ans, les articles 1, 3, 5-6 sont communicables à 60 ans et l'article 2 à 150 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
A intégrer en série "T".
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